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FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 12 mars 2020, 15 h 34 à 17 h 44
Télévisée
Présidence
Leona Alleslev, vice-présidente (Conservateur)

• Garnett Genuis remplace Kerry Diotte (Conservateur)
• Arif Virani remplace l'hon. Hedy Fry (Libéral)
• Bob Zimmer remplace Bob Saroya (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Nadia Faucher, analyste
• Allison Goody, analyste
• Billy Joe Siekierski, analyste
• L'hon. François-Philippe Champagne, ministre des Affaires étrangères
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Marta Morgan, sous-ministre, Affaires étrangères
• Arun Thangaraj, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Planification ministérielle, finances et technologies de l'information
• Steve Verheul, négociateur en chef et sous-ministre adjoint, Politique et négociations commerciales
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 février 2020, le Comité entreprend son étude du mandat du ministre des Affaires étrangères.

Le ministre fait une déclaration et, avec Steve Verheul, répond aux questions.

À 17 h 21, la réunion est suspendue.

À 17 h 24, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le premier rapport du sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre sous-comité s’est réuni le mardi 10 mars 2020 pour étudier les travaux du Comité et a convenu des recommandations suivantes :

1. Que le ministre des Affaires étrangères soit invité à comparaître avant le 31 mai 2020, pour une séance portant sur le Budget principal des dépenses 2020-2021.

2. Que la ministre du Développement international soit invitée à comparaître avant le 31 mai 2020, pour une séance portant sur le Budget principal des dépenses 2020-2021 et la lettre de mandat ministériel.

3. Que le président voie à l’organisation d’un déjeuner informel avec la délégation de parlementaires du Royaume-Uni lors de sa visite au Canada et que le Comité soit autorisé à fournir les services d’accueil jugés appropriés.

4. Que le Comité consacre une séance publique officielle avec la délégation de parlementaires du Royaume-Uni.

5. Que le président voie à l’organisation d’un déjeuner informel le 23 avril 2020 avec la délégation de lauréats de prix Nobel et de militantes pour les droits de la personne au Moyen-Orient, que les membres du Sous-comité des droits internationaux de la personne y soient invités, et que le Comité soit autorisé à fournir les services d’accueil jugés appropriés.

6. Que le Comité reconduise pour la 43e législature le plan de communication des médias sociaux adopté lors de la 42e législature.

7. Que le Comité fasse le suivi des études portant sur les sujets suivants : a) les menaces qui pèsent sur la démocratie; b) les femmes, la paix et la sécurité; c) l'aide au développement; que l’étude de suivi sur les Menaces qui pèsent sur la démocratie soit entreprise le 24 mars 2020, et que la date des autres séances de suivi soit déterminée à la discrétion du président.

8. Que le Comité entreprenne des études des sujets suivants : a) les difficultés auxquelles sont confrontés les populations vulnérables, y compris les enfants, en situation de déplacement, de catastrophe, de pénurie et de conflits armés; b) l’influence étrangère; c) le Moyen-Orient; d) le contrôle des armes et le désarmement; et que l’étude sur les difficultés auxquelles sont confrontés les populations vulnérables, y compris les enfants, en situation de déplacement, de catastrophe, de pénurie et de conflits armés soit prioritaire.

9. Que les analystes préparent un plan de travail pour l’étude de suivi des menaces qui pèsent sur la démocratie.

10. Que les analystes préparent une note conceptuelle et un plan de travail pour l’étude des difficultés auxquelles sont confrontés les populations vulnérables, y compris les enfants, en situation de déplacement, de catastrophe, de pénurie et de conflits armés.

Il est convenu, — Que le Comité adopte la note conceptuelle produite par la Bibliothèque du Parlement au sujet de l’étude des difficultés auxquelles sont confrontés les populations vulnérables, y compris les enfants, en situation de déplacement, de catastrophe, de pénurie et de conflits armés; et confie aux analystes la préparation d’un plan de travail détaillé.

Il est convenu, — Que les membres présentent à la greffière au plus tard le mardi 17 mars 2020 à 17 heures, leur liste de témoins prioritaires pour l’étude des menaces à la démocratie et à la liberté dans le monde.

Il est convenu, — Que la première réunion et l'adoption du plan de travail de l'étude de la démocratie et la liberté dans le monde aient lieu le mardi 24 mars 2020.

À 17 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira