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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 5
Le mercredi 11 mars 2020, 15 h 35 à 17 h 39
Présidence
James Maloney (Libéral)

• Peter Fragiskatos remplace Paul Lefebvre (Libéral)
• Gord Johns remplace Richard Cannings (NPD)
• Robert Oliphant remplace Paul Lefebvre (Libéral)
• Gerald Soroka remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Arun Alexander, directeur général, Bureau de la politique commerciale de l’Amérique du Nord
• Michael Owen, avocat-conseil et directeur exécutif, Direction du litige sur le bois d’œuvre
• Colin Barker, directeur, Division du bois d'œuvre
• Ronnie Hayes, conseiller principal en affaires, Biotech industrielles et innovation forestière, Direction des pratiques multisectorielles
Agence de promotion économique du Canada atlantique
• Chuck Maillet, vice-président, Nouvelle-Écosse
Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
• Gerry Salembier, sous-ministre adjoint, Région de la Colombie-Britannique
• Gordon Mitchell, analyste principale de politiques économiques
Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec
• Manon Brassard, sous-ministre et présidente
• Simon Labrecque, chef de cabinet, Bureau de la sous-ministre et présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 19 février 2020, le Comité reprend son étude de l’industrie forestière.

Arun Alexander fait une déclaration et, avec Michael Owen et Colin Barker, répondent aux questions.

À 16 h 22, la réunion est suspendue.

À 16 h 27, la réunion reprend.

Manon Brassard, Gerry Salembier et Chuck Maillet, par vidéoconférence de Halifax (Nouvelle-Écosse), font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 22, la réunion est suspendue.

À 17 h 25, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 25 200 $, pour l'étude d'industrie forestière, soit adopté.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(1)a) du Règlement et relativement à l'étude de l'industrie forestière, le comité demande pour une liste de tous les prêts et garanties d’emprunt émis par Exportation et développement Canada et la Banque de développement du Canada en vertu de la Plan d'action pour le bois d'oeuvre depuis 2017, y compris le nom de chaque entreprise bénéficiaire d'un prêt ou d'une garantie d’emprunt, le montant de chaque prêt ou garantie d’emprunt et l'objet de chaque prêt ou garantie d’emprunt, y compris, mais non de façon limitative, les dépenses en immobilisations, l’élargissement des débouchés commerciaux et diversification dans de nouveaux marchés, et que ledit matériel soit livré au comité au plus tard le lundi 20 avril 2020.

À 17 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune