CIIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Stephen de Boer fait une déclaration et, avec Steve Verheul, Mark Schaan et Darryl C. Patterson, répond aux questions.
À 14 h 16, la réunion est suspendue.
À 14 h 24, la réunion reprend à huis clos.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Le Canada et le commerce international : rapport intérimaire sur les répercussions de la pandémie de COVID-19 et ce que l’avenir nous réserve ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à midi, le lundi 10 mai 2021.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport , tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Les échanges commerciaux entre le Canada et le Royaume-Uni : un éventuel accord commercial de transition et ce que l’avenir nous réserve ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à midi, le lundi 3 mai 2021.
Il est convenu, — Que le Comité tienne une réunion supplémentaire sur son étude du commerce international du Canada : considérations concernant les vaccins COVID-19; que pour cette réunion, le Comité réinvite, pour une heure, les fonctionnaires qui ont comparu à sa réunion du vendredi 30 avril; que pour la deuxième heure, le Comité invite un témoin par parti; et que nonobstant sa motion de routine adoptée le mercredi 14 octobre 2020, chaque organisation dispose de cinq (5) minutes pour son allocution d’ouverture.
À 15 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,