Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 4
Le lundi 26 octobre 2020, 16 h 47 à 18 h 51
Télévisée
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

Chambre des communes
• Aimée Belmore, greffière à la procédure
• Josée Harrison, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Michael Chalupovitsch, analyste
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Assemblée des Premières Nations
• Paul J. Prosper, chef régional, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve
Cape Breton Fish Harvesters Association
• Michael Barron
Gouvernement Mi'gmaq de Listuguj
• Darcy Gray
Prince Edward Island Fishermen's Association
• Bobby Jenkins, président
• Ian MacPherson, directeur exécutif
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 19 octobre 2020, le Comité reprend son étude de la mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable.

Paul J. Prosper et Darcy Gray font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 49, la réunion est suspendue.

À 17 h 50, la réunion reprend.

Michael Barron, Bobby Jenkins and Ian MacPherson font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl