ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour l'étude du Budget principal des dépenses 2024-2025, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour l'étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024, soit adopté.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Plus jamais invisibles. Les expériences des vétéranes canadiennes ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 h le mardi 21 mai 2024.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et l'analyste du Comité, en consultation avec la présidence, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution suite à la présentation du rapport à la Chambre.
IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d'une conférence de presse le 12 juin 2024 à 16 h 30 après la présentation du rapport du Comité à la Chambre sur les expériences vécues par les vétéranes; et que la présidence et un membre de chaque parti y représentent le Comité.
Il est convenu, — Qu'un représentant de chaque parti envoie au greffier et à l'analyste, au plus tard à 16 heures le vendredi 24 mai 2024, une citation qui sera intégrée au communiqué de presse.
À 12 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,