Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le lundi 23 septembre 2024 à 14h34 (HAE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 106
Le mercredi 12 juin 2024, 16 h 30 à 18 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
Étude de projet de lettre
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2024-06-11 15 heures
Avis de convocation
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (FAAE)
44e législature, 1re session
Réunion 115
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
La greffière du Comité
Marie-Hélène Sauvé (613-996-1540)
2024-09-19 14 h 17
Avis de convocation
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
Réunion 128
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
11 heures à 12 heures
Webdiffusion
Témoins
Ministère du Patrimoine canadien
• Thomas Owen Ripley, sous-ministre adjoint délégué
• Mathieu Lorrain, Gestionnaire par intérim, Radiodiffusion
12 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-947-6729)
2024-09-20 15 h 49
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
Réunion 121
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 h 30
11 heures à 13 heures
Webdiffusion
TémoinsModifié
11 heures à 12 heures
À titre personnel
• Peter Dietsch, professeur, University of Victoria (par vidéoconférence)
Institut climatique du Canada
• Jonathan Arnold, directeur par intérim, Croissance propre (par vidéoconférence)
Carbon Tracker Initiative
• Michael Coffin, chef, secteurs pétrolier, gazier et minier (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
À titre personnel
• Richard Dias, stratège macro mondiale (par vidéoconférence)
Section modifiée
Environmental Defence Canada
• Julie Segal, responsable de programme, Finance climatique
Re•generation
• Gareth Gransaull, co-directeur exécutif (par vidéoconférence)
13 heures à 13 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
2024-09-20 15 h 58
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 117
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-09-20 8 h 58
Avis de convocation
Comité permanent du commerce international (CIIT)
44e législature, 1re session
Réunion 116
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
11 heures à 12 h 30
Webdiffusion
Témoins
Association Ouïghoure de l’Alberta
• Mehliya Cetinkaya, gestionnaire de programme et de sensibilisation
Association des fabricants de pièces d'automobile
• Flavio Volpe, président
Clean Energy Canada
• Joanna Kyriazis, directrice des Affaires Publiques
À huis clos
12 h 30 à 13 heures
Le greffier du Comité
Grant McLaughlin (613-944-4364)
2024-09-20 11 h 8
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 105Modifié
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
TémoinsModifié
Congrès du travail du Canada
• Alex Callahan, directeur national, Santé, sécurité et environnement (par vidéoconférence)
Section modifiée
Syndicat canadien de la fonction publique
• Pierre-Guy Sylvestre, conseiller syndical et économiste (par vidéoconférence)
Ressources humaines, industrie électrique du Canada
• Mark Chapeskie, vice-président des programmes
Indigenous Clean Energy
• James Jenkins, directeur exécutif (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Alexandre Vassiliev (613-995-0047)
2024-09-23 10 h 26
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
Réunion 140
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 h 15Modifié
11 heures à 13 heuresModifié
Télévisée
Témoins
À titre personnel
• Stephen Kukucha (par vidéoconférence)
• Guy Ouimet, administrateur de sociétés (par vidéoconférence)
13 heures à 13 h 15Modifié
À huis closModifié
Travaux du ComitéModifié
La greffière du Comité
Hilary Smyth (613-996-1664)
2024-09-20 10 h 6
Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine (SFEW)
44e législature, 1re session
Réunion 4
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
La greffière du Sous-comité
Tina Miller (613-995-6119)
2024-09-17 12 h 35
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
44e législature, 1re session
Réunion 119
Le lundi 23 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
15 h 30 à 16 heures
À huis clos
16 heures à 17 h 30
Télévisée
TémoinsModifié
Nation Anishinabek
• Linda Debassige, cheffe du grand conseil
Chiefs of Ontario
• Le grand chef Abram Benedict, chef régional de l'Ontario
• Irving Leblanc, consultant conseil, Eau potable pour les Premières NationsModifié
Première nation de Cowessess
• La cheffe Erica Beaudin
Nation Nishnawbe Aski
• La grande cheffe adjointe Anna Betty Achneepineskum (par vidéoconférence)
• Michael McKay, directeur, Logement et les infrastructures (par vidéoconférence)
• Jamie Saunders, conseiller en infrastructure (par vidéoconférence)
• Maheegan Armstrong, conseiller juridique (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Cédric Taquet (613-996-1173)
2024-09-20 15 h 15
Avis de convocation
Comité permanent de l'industrie et de la technologie (INDU)
44e législature, 1re session
Réunion 135
Le lundi 23 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Étude article par article
Témoins
Ministère de l'Industrie
• Samir Chhabra, directeur général, Direction générale de la politique d'encadrement du marché
• Runa Angus, directrice principale, Secteur des stratégies et politiques d'innovation
La greffière du Comité
Miriam Burke (613-947-1971)
2024-09-20 11 h 33
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 113
Le lundi 23 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-09-20 10 h 23
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 104
Le lundi 23 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
15 h 30 à 16 h 30
Télévisée
Témoins
À titre personnel
• Nina Charlene Usherwood (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Malachie Azémar (613-944-9354)
2024-09-23 10 h 25
Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable (SENV)
44e législature, 1re session
Réunion 9
Le lundi 23 septembre 2024, 15 h 30 à 16 h 30
À huis clos
La greffière du Sous-comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
2024-09-20 12 h 5
Avis de convocation Modifié
Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine (CACN)
44e législature, 1re session
Réunion 46
Le lundi 23 septembre 2024, 18 h 30 à 21 h 30
18 h 30 à 18 h 45
Webdiffusion
18 h 45 à 21 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-992-4111)
2024-09-23 13 h 21
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 140
Le mardi 24 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
TémoinsModifié
Assemblée des Premières Nations
• Joanna Bernard, cheffe régionale (par vidéoconférence)
Section modifiée
Conseil canadien pour l'entreprise autochtone
• Philip Ducharme, vice-président, Entrepreneuriat et approvisionnement
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-09-23 9 h 18
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 127
Le mardi 24 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Dre Patricia Conrod, Psychologue clinicienne et professeure en psychiatrie et addictologie, Centre hospitalier universitaire Sainte-Justine, Université de Montréal (par vidéoconférence)
• Dr Martyn Judson (par vidéoconférence)
• Gregory Sword
Association canadienne pour la santé mentale - National
• Margaret Eaton, chef de la direction nationale (par vidéoconférence)
• Sarah Kennell, directrice nationale, Politiques publiques
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-09-23 11 h 28
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
44e législature, 1re session
Réunion 124
Le mardi 24 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
TémoinsModifié
British Columbia General Employees' Union
• Tristen Wybou, vice président éxecutif (par vidéoconférence)
Section modifiée
Congrès du travail du Canada
• Bea Bruske, présidente (par vidéoconférence)
• D.T. Cochrane, économiste principal (par vidéoconférence)
Section modifiée
Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale - District 140
• Dan Janssen, président général
Section modifiée
AU section locale 663
• Scott Archer, agent d'affaires
Greffier de comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-09-23 11 h 51
Avis de convocation
Comité permanent des langues officielles (LANG)
44e législature, 1re session
Réunion 109
Le mardi 24 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-947-8891)
2024-09-19 16 h 36
Avis de convocation
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)
44e législature, 1re session
Réunion 123
Le mardi 24 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
11 heures à 12 heures
Télévisée
Témoins
Bureau du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique
• Konrad Winrich von Finckenstein, commissaire
• Lyne Robinson-Dalpé, directrice, Conseils et conformité
12 heures à 13 heures
À huis clos
• Planification des travaux futurs
La greffière du Comité
Christine Holke (613-996-0506)
2024-09-20 13 h 48
Avis de convocation
Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU)
44e législature, 1re session
Réunion 119
Le mardi 24 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Simon Larouche (613-944-5635)
2024-09-20 9 h 39
Avis de convocation
Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (SMEM)
44e législature, 1re session
Réunion 10
Le mardi 24 septembre 2024, 13 h 15 à 13 h 45
Télévisée
Le greffier du Sous-comité
Maxime Ricard (613-992-6443)
2024-09-19 9 h 37
Avis de convocation
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique (ETHI)
44e législature, 1re session
Réunion 128
Le mardi 24 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Nancy Vohl (613-992-1240)
2024-09-20 14 h 30
Avis de convocation
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
Réunion 109
Le mardi 24 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
2024-09-20 12 h 52
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des finances (FINA)
44e législature, 1re session
Réunion 153
Le mardi 24 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
TémoinsModifié
À titre personnel
• Kim G. C. Moody, Moodys LLP Tax Advisors (par vidéoconférence)
• Steven Lewis, professeur auxiliaire en politique de la santé, Université Simon-Fraser (par vidéoconférence)
Association canadienne des bovins
• Jennifer Babcock, gestionnaire principale, Relations gouvernementales et Affaires publiques
• Jack Chaffe, agent sans fonction fixe
Canadiens pour une fiscalité équitable
• Katrina Miller, directrice générale (par vidéoconférence)
Bureau du directeur parlementaire du budget
• Yves Giroux, directeur parlementaire du budget
• Govindadeva Bernier, directeur, Analyse budgétaireModifié
Le greffier du Comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-09-23 14 h 4
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 114
Le mardi 24 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Robert Huebert, professeur, University of Calgary, Centre for Military Security and Stratgic Studies (par vidéoconférence)
• Justin Massie, professeur, Université du Québec à Montréal (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
Association des industries aérospatiales du Canada
• Mike Mueller, président et chef de la direction
Association des industries canadiennes de défense et de sécurité
• Christyn Cianfarani, présidente-directrice générale
Espace Canada
• Brian Gallant, directeur général
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-09-19 15 h 12
Avis de convocation
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 97
Le mardi 24 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Ziya Tong, communicatrice scientifique (par vidéoconférence)
• Myra Hird, professeure, Queen's University
Sustane Technologies Inc.
• Peter Vinall, président et directeur général (par vidéoconférence)
• Robert Richardson, co-fondateur et dirigeant principal des finances (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
Association canadienne de l'industrie de la chimie
• Christa Seaman, vice-présidente, Division des plastiques
• Peter Mirtchev, gestionnaire de la politique, Division des plastiques
Competitive Green Technologies
• Atul Bali, directeur général
University of Guelph
• Amar Mohanty, professeur et titulaire de la chaire d'excellence en recherche sur les matériaux durables; directeur de Bioproducts Discovery and Development Centre
• Manjusri Misra, professeure et chaire de recherche du Canada de niveau 1 sur les biocomposites durables
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-09-20 10 h 2
Avis de convocation
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 127
Le mardi 24 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-09-20 14 h 25
Avis de convocation
Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (SDIR)
44e législature, 1re session
Réunion 55
Le mardi 24 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
• Planification des travaux futurs
Le greffier du Sous-comité
Eric Glavin (613-992-9672)
2024-09-20 10 h 38
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 118
Le mercredi 25 septembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-09-20 9 h 1
Avis de convocation
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 106
Le mercredi 25 septembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
Télévisée
Témoins
Canada West Foundation
• Colleen Collins, vice-présidente (par vidéoconférence)
Clean Energy Canada
• Evan Pivnick, gestionnaire de programme, Clean Energy
Fondation David Suzuki
• Stephen Thomas, responsable de l'énergie propre
Energy For A Secure Future
• Shannon Joseph, présidente
Environmental Defence Canada
• Keith Brooks, directeur des programmes (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Alexandre Vassiliev (613-995-0047)
2024-09-23 13 h 8
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 121
Le mercredi 25 septembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
Webdiffusion
TémoinsModifié
Section modifiée
Centre canadien pour l'autonomisation des femmes
• Meseret Haileyesus, fondatrice et directrice exécutive
Centre Horizon pour femmes
• Linda Lafantaisie Renaud, directrice (par vidéoconférence)
Juripop
• Sophie Gagnon, directrice générale (par vidéoconférence)
• Justine Fortin, directrice des services juridiques, Services Juridiques (par vidéoconférence)
Peel Regional Police
• Nick Milinovich, chef de police adjoint (par vidéoconférence)
Persons Against Non-State Torture
• Linda MacDonald, co-fondatrice (par vidéoconférence)
• Jeanne Sarson, co-fondatrice (par vidéoconférence)
Toba Centre for Children and Youth
• Christy Dzikowicz, directeur général (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Tina Miller (613-995-6119)
2024-09-23 14 h 3
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 115
Le jeudi 26 septembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
8 h 15 à 9 h 15
Témoins
Ministère de la Défense nationale
• Gén Jennie Carignan, chef d’état-major de la Défense, Forces armées canadiennes
• Lgén Stephen Kelsey, vice-chef d'état-major de la Défense, Forces armées canadiennes
9 h 15 à 10 h 15
Témoins
Bureau économique et culturel de Taipei au Canada
• Harry Ho-Jen Tseng, représentant
• Bryan Chao-Lu Ping, directeur général
• Ethan Han-Ming Chen, directeur exécutif adjoint
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-09-19 15 h 57
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 141
Le jeudi 26 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
TémoinsModifié
À titre personnel
• Louis-Robert Beaulieu-Guay (par vidéoconférence)
Section modifiée
Natural Health Products Protection Association
• Shawn P. Buckley, avocat constitutionnel et président (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-09-23 13 h 39
Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 114
Le jeudi 26 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-09-23 10 h 31
Avis de convocation
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique (ETHI)
44e législature, 1re session
Réunion 129
Le jeudi 26 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Mireille Lalancette, professeure, Communication politique, Université du Québec à Trois-Rivières (par vidéoconférence)
University of Alberta
• Timothy Caulfield, professeur, Faculté de droit et École de santé publique (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
DisinfoWatch
• Marcus Kolga, directeur (par vidéoconférence)
Mila - Institut québécois d'intelligence artificielle
• Yoshua Bengio, fondateur et directeur scientifique (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Nancy Vohl (613-992-1240)
2024-09-20 15 h 32
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 128
Le jeudi 26 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-09-23 11 h 31