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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le jeudi 19 septembre 2024 à 12h33 (HAE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 106
Le mercredi 12 juin 2024, 16 h 30 à 18 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
Étude de projet de lettre
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2024-06-11 15 heures
Avis de convocation
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)
44e législature, 1re session
Réunion 122
Le jeudi 20 juin 2024, 11 heures à 13 h 10
Télévisée
11 heures à 12 heures
Comparaît
• L’hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales
Témoins
Bureau du Conseil privé
• Nathalie G. Drouin, sous-greffière du Conseil privé et conseillère à la sécurité nationale et au renseignement auprès du premier ministre
12 heures à 13 heures
Témoins
Bureau du Conseil privé
• Nathalie G. Drouin, sous-greffière du Conseil privé et conseillère à la sécurité nationale et au renseignement auprès du premier ministre
Centre de la sécurité des télécommunications
• Caroline Xavier, chef
13 heures à 13 h 10
À huis clos
• Planification des travaux futurs
Le greffier du Comité
Michael MacPherson (613-996-0506)
2024-06-18 13 h 12
Avis de convocation
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
44e législature, 1re session
Réunion 118
Le jeudi 19 septembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Télévisée
Témoins
8 h 15 à 9 h 15
Ermineskin Cree Nation
• Le chef Joel Mykat
• Craig Makinaw, conseiller
• Clayton Leonard, avocat
Commission scolaire Kativik
• Harriet Keleutak, directrice générale (par vidéoconférence)
9 h 15 à 10 h 15
Première Nation crie Mikisew
• Le chef Billy-Joe Tuccaro (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Cédric Taquet (613-996-1173)
2024-09-18 11 h 53
Avis de convocation
Comité permanent de l'industrie et de la technologie (INDU)
44e législature, 1re session
Réunion 134
Le jeudi 19 septembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Étude article par article
Témoins
Ministère de l'Industrie
• Samir Chhabra, directeur général, Direction générale de la politique d'encadrement du marché
• Runa Angus, directrice principale, Secteur des stratégies et politiques d'innovation
La greffière du Comité
Miriam Burke (613-947-1971)
2024-09-17 15 h 25
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 113
Le jeudi 19 septembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Dominique Arel, titulaire, Chaire d'études ukrainiennes, Université d'Ottawa
• Marta Kepe, analyste principal de la défense, RAND (par vidéoconférence)
• Stephen Saideman, chaire à Paterson aux Affaires internationales, Norman Paterson School of International Affairs, Carleton University
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-09-17 13 h 31
Avis de convocation
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 139
Le jeudi 19 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
Témoins
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Michael Mills, sous-ministre délégué
• Dominic Laporte, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes de l'approvisionnement
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Annie Boudreau, contrôleure générale du Canada
• Sheri Ostridge, contrôleure générale adjointe, Secteur de l'audit interne
• Emilio Franco, directeur exécutif, Direction de l'approvisionnement, du matériel et des collectivités, Gestion des actifs et services
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-09-17 11 h 37
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
44e législature, 1re session
Réunion 123
Le jeudi 19 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Statistique Canada
• Isabelle Marchand, directrice, Centre de l’information sur le marché du travail
• Josée Bégin, statisticienne en chef adjointe, Secteur de la statistique sociale, de la santé et du travail
TémoinsModifié
12 heures à 13 heures
Centrale des syndicats du Québec
• Pierre-Antoine Harvey, économiste (par vidéoconférence)
Section modifiée
Fish, Food and Allied Workers - Unifor
• Courtney Glode, directrice, Affaires publiques (par vidéoconférence)
Greffier de comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-09-19 7 h 26
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 112
Le jeudi 19 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-09-19 10 h 16
Avis de convocation
Comité permanent des langues officielles (LANG)
44e législature, 1re session
Réunion 108
Le jeudi 19 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
11 heures à 11 h 15
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
11 h 15 à 13 heures
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-947-8891)
2024-09-17 16 h 20
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 103
Le jeudi 19 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
11 heures à 12 heures
Webdiffusion
Section modifiée
Témoins
Rwanda Veterans Association of Canada
• Kevin Sammy Sampson, président
12 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Malachie Azémar (613-944-9354)
2024-09-18 15 h 53
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique (ETHI)
44e législature, 1re session
Réunion 127
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Randy Boissonnault, C.P., député, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles
16 h 30 à 17 h 30
La greffière du Comité
Nancy Vohl (613-992-1240)
2024-09-18 16 h 25
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des finances (FINA)
44e législature, 1re session
Réunion 152
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
TémoinsModifié
À titre personnel
• Antoine Genest-Grégoire, professeur adjoint, Département de fiscalité, Université de Sherbrooke (par vidéoconférence)
• Olivier Jacques, professeur adjoint, École de santé publique, Université de Montréal (par vidéoconférence)
• Claire Trottier, philanthrope (par vidéoconférence)
• Montana Wilson, directeur général et fondateur, GRIT EngineeringModifié
Fédération canadienne des enseignantes et des enseignants
• Heidi Yetman, présidente
Le greffier du Comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-09-19 9 h 29
Avis de convocation
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (FAAE)
44e législature, 1re session
Réunion 115
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
• Budget du Comité
• Planification des travaux futurs
La greffière du Comité
Marie-Hélène Sauvé (613-996-1540)
2024-09-16 14 h 46
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 126
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-09-13 15 h 34
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU)
44e législature, 1re session
Réunion 118
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
15 h 30 à 16 h 30
Élection des vice-présidentsModifié
Comparaît
• L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Témoins
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Harpreet S. Kochhar, sous-ministre
• Pemi Gill, sous-ministre adjointe
• Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés
• Aiesha Zafar, sous-ministre adjointe, Intégrité des mouvements migratoires
16 h 30 à 17 h 30
Témoins
Section modifiée
Agence des services frontaliers du Canada
• Ted Gallivan, premier vice-président
Section modifiée
Service canadien du renseignement de sécurité
• Vanessa Lloyd, directrice intérimaire
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Harpreet S. Kochhar, sous-ministre
• Pemi Gill, sous-ministre adjointe
• Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés
• Aiesha Zafar, sous-ministre adjointe, Intégrité des mouvements migratoires
Section modifiée
Gendarmerie royale du Canada
• Michael Duheme, commissaire
Le greffier du Comité
Simon Larouche (613-944-5635)
2024-09-17 12 h 41
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 96
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
TémoinsModifié
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Mohammad Arjmand, professeur adjoint, University of British Columbia
Circular Materials
• Allen Langdon, directeur général (par vidéoconférence)
Éco Entreprises Québec
• Charles David Mathieu-Poulin, chef, Relations gouvernementales et externes
16 h 30 à 17 h 30
Oceana Canada
• Anthony Merante, spécialiste de campagne sur les plastiques
Réseau Environnement
• Mathieu Laneuville, président-directeur général
• Céline Vaneeckhaute, chaire de recherche du Canada en récupération des ressources et en ingénierie des bioproduits et professeure agrégée à l'Université Laval
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-09-19 9 h 1
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 126
Le jeudi 19 septembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
TémoinsModifié
VIA Rail Canada Inc.
• Mario Péloquin, président et chef de la direction
• Rita Toporowski, cheffe de la direction, Prestation de services
• Denis Lavoie, avocat généralModifié
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-09-18 11 h 26
Avis de convocation
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 117
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-09-17 14 h 41
Avis de convocation
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 105
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
Témoins
Congrès du travail du Canada
• Alex Callahan, directeur national, Santé, sécurité et environment (par vidéoconférence)
Syndicat canadien de la fonction publique
• Pierre-Guy Sylvestre, conseiller syndical et économiste
Ressources humaines, industrie électrique du Canada
• Mark Chapeskie, vice-président des programmes
Indigenous Clean Energy
• James Jenkins, directeur exécutif (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Alexandre Vassiliev (613-995-0047)
2024-09-19 9 h 43
Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine (SFEW)
44e législature, 1re session
Réunion 4
Le lundi 23 septembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
La greffière du Sous-comité
Tina Miller (613-995-6119)
2024-09-17 12 h 35
Avis de convocation
Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (SMEM)
44e législature, 1re session
Réunion 10
Le mardi 24 septembre 2024, 13 h 15 à 13 h 45
Télévisée
Le greffier du Sous-comité
Maxime Ricard (613-992-6443)
2024-09-19 9 h 37
Avis de convocation
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 118
Le mercredi 25 septembre 2024, 16 h 30 à 18 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-09-17 14 h 41