La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
Édition 2000Plus d’informations …

9. Les séances de la Chambre

Ouverture d’une séance

Avant le début d’une séance, le Président quitte ses appartements et se rend, en passant par le Hall d’honneur, à la Chambre des communes en cortège d’honneur appelé « défilé du Président ». La procession est ouverte par le sergent d’armes, muni de la masse [2] , suivi du Président, d’un page qui porte les documents dont le Président se sert pendant la séance, du Greffier de la Chambre et des autres greffiers au Bureau. À l’entrée du cortège, les députés se lèvent pendant que le Président se rend au fauteuil. Le sergent d’armes s’arrête au bout du Bureau et attend que le Président s’assoie, puis pose la masse sur le Bureau, fait une révérence et va prendre place à la barre de la Chambre. Une fois le quorum constaté, le Président lit la prière et ouvre la séance.

Lorsque le Président s’absente, le président de séance le remplace dans le cortège [3] . Dès que le président de séance est entré, le Greffier informe la Chambre de l’absence inévitable du Président et le président de séance assume la présidence. Lorsqu’il y a quorum, le président de séance lit ensuite la prière [4] et ouvre la séance.

À la fin d’une séance, le Président ajourne la Chambre puis quitte la salle, précédé du sergent d’armes muni de la masse, en empruntant cette fois les portes situées derrière le fauteuil.

Veuillez noter —

Comme les règles et les usages de la Chambre des communes sont sujets à changement, nous tenons à préciser que la version en ligne ici présentée correspond à l’édition de janvier 2000 de l’ouvrage imprimé. Par conséquent, l’évolution des usages et les modifications apportées au Règlement depuis n’y sont pas illustrées. Les annexes, elles, sont cependant à jour et vont jusqu’à la fin de la 38e législature, en novembre 2005.

Afin de vous assurer des règles et usages en vigueur, veuillez consulter la plus récente version du Règlement sur le site Web du Parlement du Canada.

Pour en savoir plus sur les procédures de la Chambre des communes, prière de communiquer avec la Direction des recherches pour le Bureau au (613) 996-3611 ou bien envoyer un courriel à trbdrb@parl.gc.ca.