Travaux
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Études
Rapport 2 - Prolongation pour l'étude du projet de loi C-260
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mai 2003
Rapport 1 - Projet de loi C-13, Loi concernant la procréation assistée
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 décembre 2002
Rapport 8 - Budget supplémentaire (A) 2003-2004: crédits 1a, 5a, 10a et 15a sous la rubrique de Santé
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 octobre 2003
Rapport 5 - LA SANTÉ DENTAIRE DES PREMIÈRES NATIONS ET DES INUITS
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Rapport 4 - INSULINES ANIMALES : DISPONIBILITÉ POUR LES DIABÉTIQUES
Présenté à la Chambre : Vendredi 13 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Rapport 3 - Stratégie canadienne sur le VIH/sida
Présenté à la Chambre : Jeudi 5 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 31 octobre 2003
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Activités
Rapport 7 - Question relative au projet de loi C-260, Loi modifiant la Loi sur les produits dangereux (cigarettes à inflammabilité réduite)
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 octobre 2003
Rapport 6 - Projet de loi C-260, Loi modifiant la Loi sur les produits dangereux (cigarettes à inflammabilité réduite)
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 octobre 2003
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
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