Travaux

40e législature, 2e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante
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Études

Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1b et 5b sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 35b, 50b, 70b, 85b et 95b sous la rubrique INDUSTRIE
Présenté à la Chambre : Lundi 7 décembre 2009
Détail de l'étude
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 95 sous la rubrique INDUSTRIE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN
Adopté par le Comité : Vendredi 15 mai 2009
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1b, 5b, 10b, 35b, 45b, 55b, 60b, 65b, 70b, 75b, 80b et 85b sous la rubrique INDUSTRIE, crédits 1b et 5b sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 février 2009
Détail de l'étude
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Rapport 5 - Secteurs industriels canadiens
Présenté à la Chambre : Jeudi 11 juin 2009
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 9 octobre 2009
Rapport 2 - Étude de la crise dans le secteur de l'automobile au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mars 2009
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 14 septembre 2009

Activités

Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.