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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Étude concernant le crédit d'impôt pour personnes handicapées

Début de l'étude Jeudi 21 novembre 2002
LIAI Comité de liaison

Travaux du comité

Début de l'activité Jeudi 21 novembre 2002
LIAI Comité de liaison

Élection du Président et du vice-président conformément à l'article 107(2) du Règlement.

Début de l'activité Jeudi 21 novembre 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Le Point 2002 de la VG

Début de l'étude Jeudi 21 novembre 2002
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Élection

Début de l'activité Jeudi 21 novembre 2002
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Examen des textes réglementaires

Début de l'étude Jeudi 21 novembre 2002
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Projet de loi S-2, Loi mettant en oeuvre un accord, des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et le Koweït, la Mongolie, les Émirats Arabes Unis, la Moldova, la Norvège, la Belgique et l'Italie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale et modifiant le texte édicté de trois traités fiscaux

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 20 novembre 2002
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Zone économique exclusive du Canada - le nez et la queue du Grand Banc et le Bonnet Flamand

Début de l'étude Mercredi 20 novembre 2002
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Invalidité en vertu du Régime de pensions du Canada

Début de l'étude Mercredi 20 novembre 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité de sélection

Rapport 9 adopté par la Chambre Mardi 19 novembre 2002
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