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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

 Réunion 17 Lundi 22 mars 2021
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter leurs demandes de documents et de témoignages supplémentaires en lien avec l'étude sur les questions de conflits d'intérêts et de lobbying en relation avec les dépenses liées à la pandémie

 Réunion 25 Lundi 22 mars 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

 Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

 Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

 Réunion 21 Lundi 22 mars 2021
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Mesures à considérer face aux problèmes d’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes, y compris les allégations à l’endroit de l’ancien chef d’état-major de la Défense Jonathan Vance

 Réunion 21 Lundi 22 mars 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédit 5c sous la rubrique Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres

 Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 22 mars 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres

 Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 22 mars 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Situation des femmes au ministère de la Défense nationale

 Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 22 mars 2021
HESA Comité permanent de la santé

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé

 Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 22 mars 2021
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