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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 7 - Une analyse des effets de la Loi sur l'équité dans la rémunération du secteur public

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Mercredi 7 octobre 2009
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - Services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Mercredi 7 octobre 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 14 - Le chapitre 2, La gouvernance des petites entités fédérales du Rapport de décembre 2008 de la vérificatrice générale du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Mercredi 7 octobre 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 21 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 21 présenté à la Chambre Mercredi 7 octobre 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 21 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 21 adopté par la Chambre Mercredi 7 octobre 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 1 - Rapport sur l'Afghanistan déposé à la Chambre lors de la 2e session du 39e Parlement

Rapport 1 adopté par la Chambre Lundi 5 octobre 2009
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 2 - Chapitre 11 de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA)

Rapport 2 adopté par la Chambre Mardi 29 septembre 2009
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 5 - Relations commerciales Canada-Amérique du Sud

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 28 septembre 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 11 - Le chapitre 1, Une étude sur les paiements de transfert fédéraux aux provinces et aux territoires du Rapport de décembre 2008 de la vérificatrice générale du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Lundi 28 septembre 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 20 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 20 présenté à la Chambre Lundi 28 septembre 2009

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