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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 10 - Impact des micro-ondes sur la santé humaine

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 2 décembre 2010
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 5b, 15b, 40b, 45b, 50b, 55b, 65b, 80b et 90b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 1 décembre 2010
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédit crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 1 décembre 2010
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 11 - Projet de loi C-501, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et d’autres lois (protection des prestations)

Rapport 11 adopté par la Chambre Mercredi 1 décembre 2010
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 12 - Projet de loi C-452, Loi modifiant la Loi sur la concurrence (enquête sur un secteur de l'industrie)

Rapport 12 adopté par la Chambre Mercredi 1 décembre 2010
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 11 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédits 1b, 5b, 30b et 35b sous la rubrique JUSTICE

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 1 décembre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 23 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 23 présenté à la Chambre Mercredi 1 décembre 2010
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 23 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 23 adopté par la Chambre Mercredi 1 décembre 2010
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 11 - Projet de loi C-501, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et d’autres lois (protection des prestations)

Rapport 11 présenté à la Chambre Mardi 30 novembre 2010
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 12 - Projet de loi C-452, Loi modifiant la Loi sur la concurrence (enquête sur un secteur de l'industrie)

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 30 novembre 2010

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