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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Projet de loi C-206, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre (combustible agricole admissible)

Réunion 21 Mardi 9 mars 2021
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 25 Mardi 9 mars 2021
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-208, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (transfert d’une petite entreprise ou d’une société agricole ou de pêche familiale)

Réunion 25 Mardi 9 mars 2021
HESA Comité permanent de la santé

Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé

Début de l'étude Mardi 9 mars 2021
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 21 Mardi 9 mars 2021
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Sécurité alimentaire dans les collectivités du Nord

Réunion 21 Mardi 9 mars 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Développement et soutien de l’industrie aérospatiale

Réunion 21 Mardi 9 mars 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 21 Mardi 9 mars 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d’information avec le sous-ministre du ministère des Finances

Réunion 21 Mardi 9 mars 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d’information avec le greffier du Conseil privé et le secrétaire du Conseil du Trésor

Réunion 21 Mardi 9 mars 2021
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