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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 26 Mardi 9 mars 2021
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 23 Mardi 9 mars 2021
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-218, Loi modifiant le Code criminel (paris sportifs)

Réunion 23 Mardi 9 mars 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 19 Mardi 9 mars 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travail non rémunéré des femmes

Réunion 19 Mardi 9 mars 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Situation des femmes au ministère de la Défense nationale

Réunion 19 Mardi 9 mars 2021
SCAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité spécial sur les relations sino-canadiennes

Travaux du Comité

Réunion 4 Lundi 8 mars 2021
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne

Réunion 12 Lundi 8 mars 2021
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable

Réunion 19 Lundi 8 mars 2021
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c, 5c, 10c, 15c et 20c sous la rubrique Ministère de la Citoyenneté et de l’Immigration

Réunion 18 Lundi 8 mars 2021
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