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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 4 - Demande d'accès à l'information pour le rapport interne du ministère des Affaires étrangères et Commerce international intitulé "Afghanistan 2006: Bonne gouvernance, démocratie et droits de la personne "

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 2 avril 2008
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 3 - Employabilité au Canada

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 2 avril 2008
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 2 - Mise en oeuvre des 19 recommandations du juge John Gomery

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 2 avril 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 15 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 2 avril 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 15 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 15 adopté par la Chambre Mercredi 2 avril 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 14 - Affaires émanant des députés

Rapport 14 présenté à la Chambre Lundi 31 mars 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 14 - Affaires émanant des députés

Rapport 14 adopté par la Chambre Lundi 31 mars 2008
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 7 - Renvoi durant l'étude d'une demande de parrainage de conjoint

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 13 mars 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 6 - Étude sur les mesures d'aide directe et l'environnement fiscal des secteurs forestiers et manufacturiers

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 13 mars 2008
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 2 - Examen du programme de protection des témoins

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 13 mars 2008

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