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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 10, Le financement anticipé - Fonds PPP Canada, du rapport du printemps 2013 du vérificateur général du Canada

Réunion 96 Jeudi 6 juin 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Réunion avec la délégation de Guyane

Réunion 96 Jeudi 6 juin 2013
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Innovation dans le secteur de l'énergie

Réunion 85 Jeudi 6 juin 2013
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 91 Jeudi 6 juin 2013
HESA Comité permanent de la santé

Innovation technologique

Réunion 91 Jeudi 6 juin 2013
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 74 Jeudi 6 juin 2013
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Adoption des technologies numériques par les petites et moyennes entreprises au Canada

Réunion 74 Jeudi 6 juin 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour l'Ontario 2012

Réunion 82 Jeudi 6 juin 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des droits de la personne au Honduras

Réunion 86 Jeudi 6 juin 2013
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 85 Jeudi 6 juin 2013
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