Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

État des technologies perturbatrices

Réunion 49 Mardi 2 juin 2015
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

En route vers le prochain Sommet des leaders nord-américains

Réunion 63 Mardi 2 juin 2015
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 85 Mardi 2 juin 2015
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi électorale du Canada

Réunion 85 Mardi 2 juin 2015
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 51 Mardi 2 juin 2015
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada

Réunion 51 Mardi 2 juin 2015
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Les femmes dans les métiers spécialisés et en sciences, en technologie, en génie et en mathématique

Réunion 62 Mardi 2 juin 2015
HESA Comité permanent de la santé

Les risques et les dommages sanitaires de la marijuana

Rapport 6 adopté par la Chambre Mardi 2 juin 2015
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Réunion 84 Mardi 2 juin 2015
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

La chasse et le piégeage avec permis au Canada

Réunion 58 Mardi 2 juin 2015
Haut de la page