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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 13 - Sélection des membres du Comité législatif chargé du projet de loi C-20

Rapport 13 présenté à la Chambre Mercredi 27 février 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 13 - Sélection des membres du Comité législatif chargé du projet de loi C-20

Rapport 13 adopté par la Chambre Mercredi 27 février 2008
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 4 - Projet de loi C-327, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion (réduction de la violence à la télévision)

Rapport 4 adopté par la Chambre Mardi 26 février 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 26 février 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 12 adopté par la Chambre Mardi 26 février 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 8 - Rapports de rendement ministériels

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 25 février 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5 - Le chapitre 11, La protection des fonds publics - Bureau de l'Enquêteur correctionnel du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 25 février 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 4 - Le chapitre 1, Le système de gestion des dépenses au centre du gouvernement et le chapitre 2, Le système de gestion des dépenses dans les ministères du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 25 février 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6 - Réponses des ministères aux questions relatives aux réponses du gouvernement (39e législature)

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 25 février 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 7 - Le chapitre 3, Les grands projets de technologies de l'information du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 25 février 2008

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