Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 25c et 30c sous la rubrique ENVIRONNEMENT

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 9 mars 2011
SPAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 20 Mercredi 9 mars 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Nommination de Tom Pentefountas comme vice-président (Radiodiffusion) du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)

Début de l'étude Mercredi 9 mars 2011
AFGH Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan

Travaux du Comité

Réunion 26 Mardi 8 mars 2011
AFGH Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan

Mission canadienne en Afghanistan

Réunion 26 Mardi 8 mars 2011
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 54 Mardi 8 mars 2011
HESA Comité permanent de la santé

Antibiotiques et les animaux d’élevage

Réunion 54 Mardi 8 mars 2011
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 49 Mardi 8 mars 2011
PACP Comité permanent des comptes publics

Comptes publics du Canada 2010

Réunion 49 Mardi 8 mars 2011
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-568, Loi modifiant la Loi sur la statistique (questionnaire complet de recensement obligatoire)

Réunion 61 Mardi 8 mars 2011
Haut de la page