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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada

Début de l'étude Lundi 26 avril 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

L'étude du Fleuve Fraser

Début de l'étude Lundi 26 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen des questions relatives à l'incorporation d'un code de déontologie dans le Règlement de la Chambre

Début de l'étude Lundi 26 avril 2004
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Séance d'information par le directeur du Centre pour le contrôle démocratique des forces armées

Début de l'activité Lundi 26 avril 2004
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Séance d'information sur l'Afghanistan

Début de l'activité Lundi 26 avril 2004
SNAS Sous-comité de la sécurité nationale du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Élection du président

Début de l'activité Lundi 26 avril 2004
SVET Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 26 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport sur la composition - pas de réunion

Rapport 20 présenté à la Chambre Vendredi 23 avril 2004
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les brevets et la Loi sur les aliments et drogues

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 23 avril 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 32 Vendredi 23 avril 2004
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