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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD, crédit 1b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE, crédit 1b sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 27 novembre 2014
FINA Comité permanent des finances

Rapport 7 - Projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 27 novembre 2014
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 25 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 25 présenté à la Chambre Jeudi 27 novembre 2014
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 25 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 25 adopté par la Chambre Jeudi 27 novembre 2014
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA, crédit 1b sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE, crédits 1b et 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 26 novembre 2014
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 1 - Projet de loi C-555, Loi concernant le Règlement sur les mammifères marins (permis d'observation pour la pêche du phoque)

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 26 novembre 2014
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1b sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE, crédits 1b et 10b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 26 novembre 2014
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1b sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1b, 5b, et 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 26 novembre 2014
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS, credits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA, credit 5b sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA, credits 1b, 5b et 10b sous la rubrique SANTÉ

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 25 novembre 2014
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 8 - Propositions présentées en vue de la Loi corrective de 2014

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 24 novembre 2014

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