Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 2 - Projet de loi C-220, Loi modifiant le Code canadien du travail (congé de soignant)

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 26 février 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Rapport final : protéger la santé publique et la démocratie advenant une élection en temps de pandémie

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 26 février 2021
CACN Comité spécial sur les relations sino-canadiennes

Rapport 2 - La violation du haut degré d’autonomie de Hong Kong : Une Situation préoccupante sur le plan international

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 25 février 2021
LIAI Comité de liaison

Rapport 3 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 25 février 2021
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 2 - Demande de réponse du gouvernement au 9e rapport de la 42e législature, 1re session

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 25 février 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 12 - Le respect en milieu de travail

Rapport 12 présenté à la Chambre Jeudi 25 février 2021
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 3 - Projet de loi C-228, Loi établissant un cadre fédéral visant à réduire la récidive

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 25 février 2021
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 4 - Motion sur la condamnation de L’Association canadienne pour les armes à feu

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 25 février 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 4 - Nomination par décret de Marsha Walden au poste de présidente-directrice générale de la Commission canadienne du tourisme

Rapport 4 adopté par la Chambre Lundi 22 février 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5 - Le renvoi d’immigrants refusés

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 18 février 2021

Haut de la page