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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 15 novembre 2007
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport de la Commission de la fonction publique du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2007

Début de l'étude Jeudi 15 novembre 2007
PACP Comité permanent des comptes publics

Comptes publics du Canada 2007

Début de l'étude Jeudi 15 novembre 2007
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Les grands projets de technologies de l'information du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Jeudi 15 novembre 2007
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Projet de loi C-5, Loi concernant la responsabilité civile et l'indemnisation des dommages en cas d'accident nucléaire

Début de l'étude Jeudi 15 novembre 2007
SAAN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 15 novembre 2007
SETH Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent sur l'accès à l'information, la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 15 novembre 2007
STRA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 15 novembre 2007
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-8, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire)

Début de l'étude Jeudi 15 novembre 2007
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Élection du président

Réunion 1 Mercredi 14 novembre 2007
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