Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 2 - Projet de loi C-9, Loi de mise en oeuvre de la Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre États et ressortissants d'autres États (Convention du CIRDI)

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 28 novembre 2007
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a, 10a, 20a, 25a, L40a, 45a et 50a sous la rubrique des AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 28 novembre 2007
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 1 - La comparution de Karlheinz Schreiber devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 27 novembre 2007
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 1 - La comparution de Karlheinz Schreiber devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 1 adopté par la Chambre Mardi 27 novembre 2007
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a, 15a, 20a, 35a et 40a sous la rubrique SANTÉ

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 26 novembre 2007
CC2 Comité législatif chargé du projet de loi C-2

Rapport 1 - Projet de loi C-2, Loi modifiant le Code criminel et d’autres lois en conséquence

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 21 novembre 2007
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1 - Motion de félicitations

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 21 novembre 2007
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 1 - Étude des textes réglementaires

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 21 novembre 2007
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 1 - Étude des textes réglementaires

Rapport 1 adopté par la Chambre Mercredi 21 novembre 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 3 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 15 novembre 2007

Haut de la page