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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Décision d’Énergie atomique du Canada limitée et du gouvernement de mettre fin au projet de réacteurs MAPLE et ses conséquences quant à la fourniture d’isotopes

Réunion 36 Jeudi 5 juin 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 37 Jeudi 5 juin 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, La surveillance de la sécurité du transport aérien - Transports Canada du Rapport de mai 2008 du vérificateur général du Canada

Réunion 37 Jeudi 5 juin 2008
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Projet de loi C-34, Loi portant mise en vigueur de l'accord définitif concernant la Première Nation de Tsawwassen et modifiant certaines lois en conséquence

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 5 juin 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Dualité linguistique aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010

Réunion 37 Jeudi 5 juin 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport annuel 2007-2008 du Commissaire aux langues officielles

Réunion 37 Jeudi 5 juin 2008
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 40 Jeudi 5 juin 2008
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Séance d'information sur le rapport de mars 2008 du Commissaire à l'environnement et au développement durable

Réunion 40 Jeudi 5 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 38 Jeudi 5 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Étude sur les prix élevés des intrants auxquels font face les producteurs agricoles canadiens

Réunion 38 Jeudi 5 juin 2008
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