Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HEAL Comité permanent de la santé

Rapports du Vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mardi 27 mars 2001
PACC Comité permanent des comptes publics

Renonciation à l'allocation pour frais du coût de chauffage

Début de l'étude Mardi 27 mars 2001
PACC Comité permanent des comptes publics

CT - 2 nouvelles politiques

Début de l'étude Mardi 27 mars 2001
PACC Comité permanent des comptes publics

Questions particulières

Début de l'étude Mardi 27 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 26 mars 2001
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Eldorado Nucléaire Limitée et la Loi sur la participation publique au capital de Petro-Canada

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 23 mars 2001
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (pêche)

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 23 mars 2001
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

gale verruqueuse de la pomme de terre de l'I.P.É.

Début de l'étude Vendredi 23 mars 2001
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-8, Loi constituant l'Agence de la consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 22 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité de sélection

Rapport 8 adopté par la Chambre Jeudi 22 mars 2001
Haut de la page