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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 4 - Étude de l'arme à impulsions électriques

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 18 juin 2008
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 3 - Aéroport Mont-Tremblant international de Rivière-Rouge

Rapport 3 adopté par la Chambre Mercredi 18 juin 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 8 - Travaux du Comité

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 9 - Travaux du Comité

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 7 - Omar Khadr

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 7 - Projet de loi C-305, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (exemption fiscale de 50% du montant des prestations versées à des résidents du Canada au titre de la sécurité sociale des États-Unis)

Rapport 7 adopté par la Chambre Mardi 17 juin 2008
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 2 - Le point: le secteur des services

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 4 - Projet de loi C-60, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (cour martiale) et une autre loi en conséquence

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 9 - Projet de loi C-219, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (déduction pour volontaires des services d'urgence)

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 8 - Office de financement de l'assurance-emploi du Canada

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008

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