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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 1 - Projet de loi C-14, Loi mettant en vigueur l'accord sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale conclu entre le peuple tlicho, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada et modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et d'autres lois en conséquence

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 2 décembre 2004
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 : crédit 45a (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada) sous la rubrique JUSTICE

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 2 décembre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 18 - Rapport sur la composition

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 2 décembre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 18 - Rapport sur la composition

Rapport 18 adopté par la Chambre Jeudi 2 décembre 2004
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 3 - Actualiser la Loi sur la citoyenneté du Canada : Questions à traiter

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 30 novembre 2004
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 2 - Budget supplémentaire (A) 2004-2005 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique du Ministère de la Citoyenneté et Immigration Canada

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 30 novembre 2004
JUST Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 50 sous la rubrique JUSTICE

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 30 novembre 2004
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 10 sous la rubrique Agence des douanes et du revenu du Canada; crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général; crédit 1 sous la rubrique Parlement; crédits 1, 5, 10, 15, 20, 45 et 50 sous la rubrique Conseil privé; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; crédits 1, 5, 10 et 20 sous la rubrique Conseil du Trésor

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 29 novembre 2004
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5 - Budget supplémentaire (A) 2004-2005 : crédit 20a sous la rubrique FINANCES

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 29 novembre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 17 - Rapport sur la composition

Rapport 17 présenté à la Chambre Lundi 29 novembre 2004

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