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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Processus de certification des aéronefs

Réunion 6 Jeudi 12 mars 2020
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

Réunion 6 Jeudi 12 mars 2020
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur le Programme alimentaire mondial

Réunion 2 Jeudi 12 mars 2020
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur les juges et le Code criminel

Réunion 5 Jeudi 12 mars 2020
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 8 Jeudi 12 mars 2020
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Appels frauduleux au Canada

Réunion 8 Jeudi 12 mars 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 8 Jeudi 12 mars 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de réhabilitation de l’édifice du Centre et du réaménagement de l’îlot 2 dans le cadre de la vision et du plan à long terme (VPLT) pour la Cité parlementaire

Réunion 8 Jeudi 12 mars 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du directeur général des élections

Réunion 8 Jeudi 12 mars 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Élection des vice-présidents

Réunion 5 Jeudi 12 mars 2020
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