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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 2 - Nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 18 septembre 2006
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 3 - Implants mammaires remplis de gel de silicone

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 18 septembre 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 2 - Rapport sur la Commission canadienne du blé

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 22 juin 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 5 - Demande de retrait de réponse

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 22 juin 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 5 - Demande de retrait de réponse

Rapport 5 adopté par la Chambre Jeudi 22 juin 2006
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 1 - Bois d'oeuvre

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 22 juin 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 4 - Un moratoire immédiat à la déportation de tous les travailleurs sans papiers

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 22 juin 2006
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 1 - Revue des articles 25.1 à 25.4 du Code criminel (protection des personnes chargées de l'application et de l'exécution de la loi)

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 22 juin 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 13 - Améliorer l’intégrité du processus électoral : Recommandations de modifications législatives

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 22 juin 2006
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 21 juin 2006

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