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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 53 - Dispositions du Règlement relatives aux décrets-lois

Rapport 53 présenté à la Chambre Mercredi 5 novembre 2003
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 5 - À l'écoute des canadiens: une première vision de l'avenir du programme de prestations d'invalidité du régime de pensions du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Mercredi 5 novembre 2003
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport 7 - Séance d'information avec l'Ombudsman des Forces canadiennes

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 5 novembre 2003
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 5 - À l'écoute des canadiens: une première vision de l'avenir du programme de prestations d'invalidité du régime de pensions du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Mercredi 5 novembre 2003
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 3 - Examen de la situation de l'ESB au Canada

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 4 novembre 2003
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 17 - Fraude de TPS

Réponse du gouvernement au Rapport 17 Mardi 4 novembre 2003
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 19 - Espace de bureaux

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Lundi 3 novembre 2003
HEAL Comité permanent de la santé

Rapport 3 - Stratégie canadienne sur le VIH/sida

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Vendredi 31 octobre 2003
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 9 - Étude de l'objet du projet de loi C-202

Rapport 9 présenté à la Chambre Vendredi 31 octobre 2003
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 16 - MRHC (NAS)

Réponse du gouvernement au Rapport 16 Vendredi 31 octobre 2003

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