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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 1 - Sujets liés au régistre des armes à feu

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 19 juin 2006
CC2 Comité législatif chargé du projet de loi C-2

Rapport 1 - Projet de loi C-2, Loi prévoyant des règles sur les conflits d'intérêts et des restrictions en matière de financement électoral, ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 16 juin 2006
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 1 - Assujettissement de Gestion ACE Aviation inc. à la Loi sur les Langues officielles suite à la restructuration d'Air Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 15 juin 2006
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 2 - Projet de Déclaration des Nations-Unies sur les droits des Peuples autochtones

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 14 juin 2006
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 1 - Mandat et Quorum du Comité

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 14 juin 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 1 - Importations de concentrés de protéines laitières

Rapport 1 adopté par la Chambre Mardi 13 juin 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 1 - Révision du mandat de la SRC - CBC

Rapport 1 adopté par la Chambre Mardi 13 juin 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 10 - Affaires émanant des députés - Projet de loi C-291

Rapport 10 adopté par la Chambre Mardi 13 juin 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique du ministère de la citoyenneté et immigration Canada

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 12 juin 2006
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 1 - Motion de M. Mark Holland

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 12 juin 2006

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