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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 10b, 20b et 25b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 17b, 30b et 45b sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2011
FINA Comité permanent des finances

Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DU REVENU DU CANADA et crédits 1b, 5b et L15b sous la rubrique FINANCES

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 2 décembre 2011
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, crédits 27b et 29b sous la rubrique SANTÉ

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 1 décembre 2011
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 30 novembre 2011
FINA Comité permanent des finances

Rapport 3 - Consultations prébudgétaires 2011

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 30 novembre 2011
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 3 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 30b et 35b sous la rubrique MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 30 novembre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 11 - Projet de loi C-20, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867, la Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales et la Loi électorale du Canada

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 30 novembre 2011
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 1 - Projet de loi C-19, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur les armes à feu

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 30 novembre 2011

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