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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 1 - Projet de loi C-3, Loi concernant les ponts et tunnels internationaux et modifiant une loi en conséquence

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 12 juin 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 9 juin 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 12 adopté par la Chambre Vendredi 9 juin 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 1 - Importations de concentrés de protéines laitières

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 8 juin 2006
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 2 - Biens immobiliers d'importance

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 7 juin 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 11 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 7 juin 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 10 - Affaires émanant des députés - Projet de loi C-291

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 7 juin 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 11 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 11 adopté par la Chambre Mercredi 7 juin 2006
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 2 - Ports pour petits bateaux

Rapport 2 adopté par la Chambre Mardi 6 juin 2006
FINA Comité permanent des finances

Rapport 2 - Projet de loi C-13, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 2 mai 2006

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 2 juin 2006

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