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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 2 - Certificat de nomination de Robert Sirman au poste de directeur du Conseil des Arts du Canada

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 1 juin 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 3 - Système de radiodiffusion canadien

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 1 juin 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 4 - Industrie canadienne de la cinématographie

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 1 juin 2006
FINA Comité permanent des finances

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2006-2007

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 31 mai 2006
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 2 - Ports pour petits bateaux

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 31 mai 2006
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 2 - Étude sur les fonds de l'assurance-emploi

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 31 mai 2006
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 1 - Programme Placement carrière-été

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 31 mai 2006
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 3 - Projet pilote sur l'augmentation des semaines de prestations d'assurance-emploi (projet pilote no 6)

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 31 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 30 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 8 - Affaires émanant des députés

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 30 mai 2006

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