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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Rapport 2 - Projet de loi C-13, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 2011 mis à jour le 6 juin 2011 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 4 novembre 2011
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1 - Certificat de nomination de Michael Ferguson au poste de vérificateur général du Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 3 novembre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 2 novembre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 9 adopté par la Chambre Mercredi 2 novembre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 8 - Affaires émanant des députés

Rapport 8 présenté à la Chambre Vendredi 28 octobre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 7 - Sélection des membres des comités législatifs C-11 et C-18

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 26 octobre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 7 - Sélection des membres des comités législatifs C-11 et C-18

Rapport 7 adopté par la Chambre Mercredi 26 octobre 2011
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 1 - Secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 19 octobre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 6 - Affaires émanant des députés

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 19 octobre 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 6 - Affaires émanant des députés

Rapport 6 adopté par la Chambre Mercredi 19 octobre 2011

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