Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 3 - Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédit numéro 20 sous la rubrique Finances

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 17 mai 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 1 - Un processus pour établir l'examen des nominations par décret

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 16 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 6 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 15 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 6 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 6 adopté par la Chambre Lundi 15 mai 2006
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 1 - Appui de l'Accord de Kelowna

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 12 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT

Rapport 5 présenté à la Chambre Vendredi 12 mai 2006
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 1 - Étude des textes réglementaires

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 11 mai 2006
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 1 - Étude des textes réglementaires

Rapport 1 adopté par la Chambre Jeudi 11 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 4 - Sélection des membres du Comité législatif chargé du projet de loi C-2

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 28 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 3 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 3 présenté à la Chambre Vendredi 28 avril 2006

Haut de la page