Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SENV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 13 septembre 2011
STRA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 13 septembre 2011
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec

Début de l'étude Lundi 12 septembre 2011
FINA Comité permanent des finances

Crise économique et d'endettement actuelle aux États-Unis et en Europe, ainsi que son impact potentiel sur le Canada

Réunion 7 Vendredi 19 août 2011
FINA Comité permanent des finances

Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier la crise économique et d'endettement courante aux États-Unis et en Europe, ainsi que son impact potentiel sur le Canada

Réunion 6 Lundi 15 août 2011
FINA Comité permanent des finances

Crise économique et d'endettement actuelle aux États-Unis et en Europe, ainsi que son impact potentiel sur le Canada

Début de l'étude Lundi 15 août 2011
FINA Comité permanent des finances

Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier la crise économique et d'endettement courante aux États-Unis et en Europe, ainsi que son impact potentiel sur le Canada

Début de l'activité Vendredi 12 août 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation en Libye

Réunion 2 Lundi 8 août 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation en Somalie

Réunion 2 Lundi 8 août 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation en Somalie

Début de l'activité Vendredi 5 août 2011
Haut de la page