Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité	Étude et activité	Évènement	Date
INAN	Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédits 1b, 5b, 10b et 60b sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones	Début de l'étude	Jeudi 5 mars 2020
ACVA	Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants	Début de l'étude	Jeudi 5 mars 2020
OGGO	Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada	Début de l'étude	Jeudi 5 mars 2020
HESA	Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédit 10b sous la rubrique Ministère de la Santé	Début de l'étude	Jeudi 5 mars 2020
PROC	Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du directeur général des élections	Début de l'étude	Mercredi 4 mars 2020
HESA	Mandat de la ministre de la Santé	Début de l'étude	Lundi 2 mars 2020
HESA	Soins palliatifs au Canada Participez	Début de l'étude	Lundi 2 mars 2020
ENVI	Séance d'information sur les travaux de University of Saskatchewan’s Global Institute for Water Security	Début de l'activité	Vendredi 28 février 2020
NDDN	Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale	Début de l'étude	Vendredi 28 février 2020
ENVI	Séance d'information sur le cycle financier parlementaire	Début de l'activité	Vendredi 28 février 2020

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