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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l’Environnement

Début de l'étude Vendredi 28 février 2020
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Commission des libérations conditionnelles et les circonstances entourant la mort d’une jeune femme

Début de l'étude Vendredi 28 février 2020
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Immigration économique et pénurie de main d'oeuvre

Début de l'étude Vendredi 28 février 2020
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Mandat du ministre des Affaires étrangères

Début de l'étude Vendredi 28 février 2020
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d'information avec le Bureau du vérificateur général et le contrôleur général du Canada

Début de l'activité Vendredi 28 février 2020
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d'information avec la Fondation canadienne pour l'audit et la responsabilisation

Début de l'activité Vendredi 28 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

La crise autochtone au Québec et au Canada

Début de l'étude Vendredi 28 février 2020
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Début de l'étude Vendredi 28 février 2020
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires 2020

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 28 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones

Début de l'étude Jeudi 27 février 2020
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