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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Subventions aux entreprises

Début de l'étude Jeudi 27 février 2020
FINA Comité permanent des finances

Élection des vice-présidents

Réunion 12 Jeudi 27 février 2020
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 12 Jeudi 27 février 2020
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Mandat du ministre de l'Infrastruture et des Collectivités

Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Mandat du ministre des Transports

Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Programmes de gestion des risques de l'entreprise

Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information du ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
SINA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 2 Jeudi 27 février 2020
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