Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SCAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité spécial sur les relations sino-canadiennes

Travaux du Comité

 Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

 Réunion 6 Jeudi 27 février 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de réhabilitation de l’édifice du Centre et du réaménagement de l’îlot 2 dans le cadre de la vision et du plan à long terme (VPLT) pour la Cité parlementaire

 Réunion 6 Jeudi 27 février 2020
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

 Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

 Réunion 1 Jeudi 27 février 2020
FINA Comité permanent des finances

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence du revenu du Canada, crédit 1 sous la rubrique Bureau du surintendant des institutions financières, crédit 1 sous la rubrique Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada et crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Finances

 Début de l'étude Jeudi 27 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

 Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Sécurité alimentaire dans les collectivités du Nord

 Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2019-2020 : crédit 5b sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 5b et 10b sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédit 5b sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 5b et 10b sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien

 Réunion 6 Jeudi 27 février 2020
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

 Réunion 2 Jeudi 27 février 2020
Haut de la page