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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d'information avec le Bureau du vérificateur général

Réunion 2 Jeudi 27 février 2020
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 5b sous la rubrique Ministère des Femmes et de l'Égalité des genres

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019

Début de l'étude Jeudi 27 février 2020
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Examen de la Loi sur la réduction de la paperasse

Début de l'étude Jeudi 27 février 2020
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Stratégie pour un gouvernement vert

Début de l'étude Jeudi 27 février 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-4, Loi portant mise en œuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 27 février 2020
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Processus d'embauche dans la fonction publique

Début de l'étude Jeudi 27 février 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-4, Loi portant mise en œuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains

Réunion 13 Jeudi 27 février 2020
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
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