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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LIPA Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Étude de l'efficacité et de l'administration de la Bibliothèque du Parlement

Réunion 9 Jeudi 6 novembre 2003
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Commission de l'immigration et du statut de refugié - Rapport de rendement

Réunion 82 Jeudi 6 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 57 Jeudi 6 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Étude des cas de citoyens canadiens détenus dans certains pays étrangers.

Réunion 57 Jeudi 6 novembre 2003
HEAL Comité permanent de la santé

Médicaments sur ordonnance

Réunion 71 Jeudi 6 novembre 2003
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Le crédit bancaire aux petites et moyennes entreprises (Financement PME)

Réunion 67 Jeudi 6 novembre 2003
TRAN Comité permanent des transports

Projet de loi C-26, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire, édictant la Loi sur VIA Rail Canada et modifiant d'autres lois en conséquence

Réunion 43 Jeudi 6 novembre 2003
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Examen des textes réglementaires

Réunion 14 Jeudi 6 novembre 2003
FINA Comité permanent des finances

Consultations pré-budgétaires 2003

Réunion 101 Jeudi 6 novembre 2003
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget supplémentaire (A) 2003-2004 sous la rubrique d'Environnement Canada renvoyés au Comité le mardi 23 septembre 2003

Début de l'étude Jeudi 6 novembre 2003
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