Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 12 - Réalités en conflit : réformes, répression et droits humains en birmanie

Rapport 12 présenté à la Chambre Lundi 10 juin 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 15 - Le chapitre 6, Les examens spéciaux des sociétés d'État-2011, du rapport du printemps 2012 du vérificateur général du Canada

Rapport 15 présenté à la Chambre Lundi 10 juin 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 11 - Le chapitre 4, La réglementation des médicaments - Santé Canada, du rapport d'automne 2011 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Lundi 10 juin 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 12 - Réalités en conflit : réformes, répression et droits humains en birmanie

Rapport 12 présenté à la Chambre Lundi 10 juin 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 60 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 60 présenté à la Chambre Vendredi 7 juin 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 60 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 60 adopté par la Chambre Vendredi 7 juin 2013
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 8 - Projet de loi C-62, Loi portant mise en vigueur de l'accord définitif concernant la Première Nation de Yale et modifiant certaines lois en conséquence

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 6 juin 2013
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 7 - Projet de loi C-461, Loi modifiant la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (communication de renseignements)

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 6 juin 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 14 - Comptes publics du Canada 2012

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 5 juin 2013
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 11 - L'uranium appauvri et les anciens combattants canadiens

Rapport 11 présenté à la Chambre Mardi 4 juin 2013

Haut de la page