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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Arriéré des demandes de prestations d'invalidité au ministère des Anciens Combattants

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Séance d'information sur les activités du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information par l'Agence Parcs Canada

Réunion 4 Jeudi 27 février 2020
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 1b sous la rubrique Agence des services frontaliers du Canada, crédit 1b sous la rubrique Comité externe d'examen de la Gendarmerie royale du Canada, crédit 1b sous la rubrique Commission des libérations conditionnelles du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Gendarmerie royale du Canada, crédit 1b sous la rubrique Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile, crédit 1b sous la rubrique Service canadien du renseignement de sécurité

Réunion 3 Jeudi 27 février 2020
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information du ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Début de l'activité Mercredi 26 février 2020
SETH Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 1 Mercredi 26 février 2020
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 3 Mercredi 26 février 2020
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