Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SNDD Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 1 Mercredi 26 février 2020
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 3 Mercredi 26 février 2020
SENV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 1 Mercredi 26 février 2020
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 6 Mercredi 26 février 2020
HESA Comité permanent de la santé

Séance d'information sur la réponse canadienne à l'éclosion du coronavirus

Réunion 6 Mercredi 26 février 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 12 Mercredi 26 février 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-4, Loi portant mise en œuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains

Réunion 12 Mercredi 26 février 2020
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Programmes de gestion des risques de l'entreprise

Début de l'étude Mercredi 26 février 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 26 février 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-4, Loi portant mise en œuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains

Réunion 11 Mercredi 26 février 2020
Haut de la page