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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 5 Mercredi 25 février 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Mise en oeuvre du protocole de Kyoto

Réunion 4 Mercredi 25 février 2004
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 3 Mercredi 25 février 2004
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Relations avec des pays du monde musulman

Réunion 3 Mercredi 25 février 2004
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004 : crédits 1b, 5b, 20b, 30b, 40b, 45b, 50b, 55b, 60b, 65b, 75b, 80b, 85b, 90b, 95b, 100b, 110b, 125b, 130b et 135b sous la rubrique INDUSTRIE

Réunion 3 Mercredi 25 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Étude sur la diffusion et la disponibilité des débats et travaux du Parlement dans les deux langues officielles par CPAC

Réunion 3 Mercredi 25 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Budget supplémentaire (B) 2003-2004 : crédit 25b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Réunion 3 Mercredi 25 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport sur la composition - pas de réunion

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 25 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport sur la composition - pas de réunion

Rapport 6 adopté par la Chambre Mercredi 25 février 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 25 février 2004
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