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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 7 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 24 février 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 6 - Affaires émanant des députés

Rapport 6 présenté à la Chambre Mardi 24 février 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 7 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 7 adopté par la Chambre Mardi 24 février 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 6 - Affaires émanant des députés

Rapport 6 adopté par la Chambre Mardi 24 février 2009
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 2 - Nomination de Brian J. Saunders au poste de directeur des poursuites pénales

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 23 février 2009
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédit 45b sous la rubrique JUSTICE

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 12 février 2009
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 1 - Réforme de la Loi de l'accès à l'information

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 12 février 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 11 février 2009
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b et 15b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 11 février 2009
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1b, 5b, 10b, 35b, 45b, 55b, 60b, 65b, 70b, 75b, 80b et 85b sous la rubrique INDUSTRIE, crédits 1b et 5b sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 11 février 2009

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